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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUGISOL
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LA PERLE DU QUERCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERLE DU QUERCY
FRUGISOL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1683586
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2001

Présentation de la marque LA PERLE DU QUERCY

Déposée le 29 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) FRUGISOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PERLE DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUGISOL domicilié(e) 13, rue d'Angers MIN RUNGIS Bâtiment B3, 95584 RUNGIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, la COMPAGNIE FIDUCIAIRE D'ASSISTANCE JURIDIQUE ET FISCALE - France.

La marque LA PERLE DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERLE DU QUERCY est expirée depuis le 29 juillet 2001.

FRUGISOL a également déposé les autres marques suivantes : LA PERLE DU QUERCY , FRUGISOL


FRUGISOL (S.A.) - 13, rue d'Angers MIN RUNGIS Bâtiment B3, 95584 RUNGIS CEDEX - France


la COMPAGNIE FIDUCIAIRE D'ASSISTANCE JURIDIQUE ET FISCALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Fruits et légumes frais, produits agricoles, horticoles, forestier et graines semences, plantes vivantes et fleurs naturelles. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.